Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Atelier Celestia
Statut juridique : [À compléter]
Numéro SIRET : [À compléter]
Siège social : [Adresse complète]
Adresse e-mail : [Email de contact]
Responsable de la publication : [Nom et prénom]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Activité du site
Le site de l’Atelier Celestia permet la présentation et la vente en ligne de vêtements liturgiques et objets sacrés réalisés sur commande.
Tous les produits sont fabriqués de manière artisanale après validation de la commande, avec des délais de production variables selon la complexité et la quantité des articles.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, logos, créations, éléments graphiques, structure du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Les informations susceptibles d’être collectées sur le site sont traitées dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité du site.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence des juridictions françaises.